Délibérations de 2023
Séance du 12 décembre 2023
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Recensement 2024 - création d'emplois temporaires d'agent recenseur
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Recensement 2024 - Désignation d'un coordonnateur de l'enquête de recensement
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Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1 janvier 2024
Séance du 8 novembre 2023
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Zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables – concertation avec le public
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ALAE et ALSH – Convention de mise à disposition d'un bâtiment
Séance du 28 septembre 2023
Séance du 21 août 2023
Séance du 14 avril 2023
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Vote du Compte Administratif 2022 de la Commune de Montréal du Gers
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Vote du Compte Administratif 2022 du Lotissement « Les Jardins de Bitalis »
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Approbation du compte de gestion de la Commune dressé par la comptable Mme Édith BABOU
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Affectation des Résultats 2022 de la Commune de Montréal du Gers
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Affectation des Résultats 2022 du Lotissement « Les Jardins de Bitalis »
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Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l'année 2023